Les procès-verbaux et publications officielles

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents relatifs aux conseils municipaux de la ville de Cognin : convocations, liste des délibérations et procès-verbaux. Les Conseils municipaux se déroulent en général le premier mardi du mois à 19h. Ils sont, sauf exception (état d'urgence sanitaire, etc.), ouverts au public. Les citoyens peuvent assister à l'ensemble du Conseil ou uniquement aux temps qui les intéressent. L'entrée et la sortie est donc libre.

• Les convocations sont adressées aux élus municipaux une semaine avant sa réunion (5 jours francs exactement). Elles présentent l'odre du jour du Conseil municipal. Les convocations sont mises en ligne sur le site de la commune après envoi aux élus municipaux.
• La liste des délibérations retrace dans un document unique les décisions prises par le Conseil municipal. Cette liste est publiée dans les sept jours sur le site de la commune.
• Les procès-verbaux retracent les échanges qui se sont tenus durant les séances des Conseils municipaux. Ils sont validés par une délibération en début de séance par le Conseil municipal suivant. Le délai de publication est donc de un mois au minimum si aucune modification n'est demandée.