Les procès-verbaux et publications officielles

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des convocations aux Conseils municipaux de la ville de Cognin. Ces derniers se déroulent en général le premier mardi du mois à 19h. Ils sont, sauf exception (état d'urgence sanitaire, etc.), ouverts au public. Les citoyens peuvent assister à l'ensemble du Conseil ou uniquement aux temps qui l'intéressent. L'entrée et la sortie est donc libre.

Les convocations sont adressées aux élus municipaux une semaine avant sa réunion (5 jours francs exactement). Elles présentent l'odre du jour du Conseil municipal. Les convocations sont mises en ligne sur le site de la commune après envoi aux élus municipaux.

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des procès verbaux des Conseil muncipaux de 2023.

Les procès-verbaux retracent les échanges qui se sont tenus durant les séances des Conseils municipaux. Ils sont validés par une délibération en début de séance par le Conseil municipal suivant. Le délai de publication est donc de un mois au minimum si aucune modification n'est demandée.